• Permalink Tribunal administratif de NantesGallery

    Le CPNS est-il aussi procédurier qu’on veut bien le dire ?

Le CPNS est-il aussi procédurier qu’on veut bien le dire ?

Régulièrement nous pouvons lire dans la presse les propos rapportés d’élus locaux pointant du doigt les associations de défense de l’environnement dont le CPNS, leur reprochant un trop grand nombre de recours contentieux. Le 25 avril dernier, sous le titre « Recours contentieux : les maires sous pression », le journal Ouest-France prend à l’appui de son développement les exemples de Saint-Gilles-Croix-de-Vie qui relève une moyenne de 10 affaires contentieuses par an dont 5 aboutissent devant le tribunal administratif et de Saint-Hilaire-de-Riez […]

CLUB SAINT-HILAIRE: UN NOUVEAU PERMIS DE CONSTRUIRE

La transformation du Pub et Club Saint Hilaire en un restaurant panoramique et salle de réception fait l’objet d’un nouveau permis de construire délivré par la Municipalité de St Hilaire de Riez le 14/2/2019 à la SCI Vue Mer.

Rappel des griefs portés sur le premier permis accordé

Rappelons que notre recours gracieux sur le premier permis qui posait la question de la nécessité d’une autorisation supplémentaire de travaux en site classé s’était résolu par la modification du périmètre classé dans […]

Zéro phyto 100% bio ?

La semaine pour les alternatives aux pesticides est traditionnellement l’occasion pour le CPNS d’organiser une action de sensibilisation.

Le 23 mars 2019 le CPNS a donc organisé une projection du film « Zéro phyto, 100%Bio » prétexte à débat sur d’une part l’absence d’utilisation de produits phytosanitaires dans les espaces verts des communes et d’autre part sur l’utilisation de produits bio dans les cantines scolaires. Afin d’enrichir le débat par des exemples concrets tirés de l’expérience locale, le CPNS avait convié les […]