• Permalink Entrée de Saint-Gilles-Croix-de-Vie 02-2016Gallery

    Révision du règlement local de publicité de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Révision du règlement local de publicité de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Bien qu’assez récent (2011), le règlement local de publicité (RLP) de la ville de Saint-Gilles-Croix-de-Vie doit s’adapter au Grenelle 2 de l’environnement et aux usages et aux nouveaux modes de communications. Il est en cours de révision.

 
Comme pour le PLU actuellement en cours de révision, nous attendrons la traduction des intentions sous forme réglementaire et l’enquête publique pour émettre un avis définitif.
 

L’environnement légal issu du Grenelle 2

Suite au Grenelle 2 le RLP ne peut être que plus restrictif que […]

  • Permalink Couverture de la plaquetteGallery

    Espèces exotiques envahissantes : de nouvelles obligations pour les particuliers

Espèces exotiques envahissantes : de nouvelles obligations pour les particuliers

L’Agence Française pour la Biodiversité, l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage et le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire ont rédigé une plaquette sur les nouvelles obligations des particuliers, associations et collectivités sur la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes.

La plaquette présente aussi les 26 espèces animales et les 23 espèces végétales réglementées en France.

A télécharger ici ou sur le site du Ministère de la Transition écologique et […]

Recours contre le nouveau permis de construire une thalassothérapie à Sion

Le CPNS a déposé un recours avec les riverains du projet et attend son jugement.

M.le Maire de Saint Hilaire de Riez a accordé un nouveau permis de construire (PC) à la SARL CCY Invest le 28 novembre 2018 pour la construction d’une thalassothérapie et d’un bâtiment associatif « la Livarde ». En étudiant plus précisément ce nouveau permis, le CPNS, organisme reconnu d’intérêt général et fidèle depuis 45 ans à son rôle de défense d’un aménagement équilibré du territoire et respectueux […]